Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTONAUTISME PLEIN AIR PLAISANCE COMPETITION
FEDERATION FRANCAISE MOTONAUTIQUE

Numéro de dépôt :
1004896
Date de dépôt :
28/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MOTONAUTISME PLEIN AIR PLAISANCE COMPETITION

Déposée le 28 décembre 1976 par FEDERATION FRANCAISE MOTONAUTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MOTONAUTISME PLEIN AIR PLAISANCE COMPETITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FEDERATION FRANCAISE MOTONAUTIQUE domicilié(e) (Association), 8, place de la Concorde, 75008 PARIS. - France.

La marque MOTONAUTISME PLEIN AIR PLAISANCE COMPETITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1004896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque MOTONAUTISME PLEIN AIR PLAISANCE COMPETITION est expirée depuis le 28 décembre 1986.

FEDERATION FRANCAISE MOTONAUTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : FFM ECOLE FRANCAISE MOTONAUTIQUE


FEDERATION FRANCAISE MOTONAUTIQUE - (Association), 8, place de la Concorde, 75008 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-008

Magazine motonautique.